Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK BAVARD
BOUYGUES TELECOM CARAIBE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3277658
Date de dépôt :
04/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2014
PACK BAVARD de BOUYGUES TELECOM CARAIBE

Présentation de la marque PACK BAVARD

Déposée le 4 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM CARAIBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACK BAVARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM CARAIBE domicilié(e) Oasis, Bois Rouge,97224 DUCOS,MARTINIQUE - 97224 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque PACK BAVARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK BAVARD est expirée depuis le 4 mars 2014.

BOUYGUES TELECOM CARAIBE a également déposé les autres marques suivantes : TWINS A VIE , MOBILE AUX ANTILLES-GUYANE , Exigez plus. Obtenez plus. , Club 97 , Club 97 , OPTION TRAVEL , LOCAL ETENDU , On pense à Vous , Nous, on pense à Vous


BOUYGUES TELECOM CARAIBE SOCIETE ANONYME - Oasis, Bois Rouge,97224 DUCOS,MARTINIQUE - 97224 - France


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Inscription le 18 mai 2006 - Gage constitué n°438679 - Publication au BOPI 2006-05-18

Inscription le 4 septembre 2007 - Gage constitué n°460043 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 18 août 2006 - Gage radié n°442883 - Publication au BOPI 2006-08-18

Inscription le 18 août 2006 - Gage constitué n°442889 - Publication au BOPI 2006-08-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, antennes et pylônes de téléphonie sans fil ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs ; appareils et instruments de lecture optique et d'informations codées. Communications téléphoniques, radiotéléphoniques et radiophoniques ; télécommunication ; radiotéléphonie mobile ; location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radiotéléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électroniques ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images ; transmission d'informations par le réseau Internet. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; hébergement de sites informatiques (sites web) sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.